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Régions Grand Est, Nouvelle-Aquitaine et
Bourgogne Franche-Comté
Evaluation environnementale des 6èmes
programmes d'actions régionaux Grand Est, Nouvelle-Aquitaine et Bougogne
Franche-Comté, intervenus en application de la directive 91/676 CEE dite
“directive nitrate” du 12 décembre 1991.
Acer campestre, 2017-2018.
Programme de Développement Rural Régional
2014-2020
Evaluation ex ante des programmes menés en Ile-de-France, Alsace et Corse
durant la période 2014-2020 avec l’aide des fonds européens FEADER.
Réalisation de l’Evaluation environnementale stratégique. Pollen conseil,
Acer campestre, 2014-2015.
Pays
du Bugey
Actualisation de la charte de développement durable du Pays du Bugey :
animation d’ateliers prospectifs et réalisation du diagnostic synthétique
général, réalisation du diagnostic PSADER (Projet Stratégique Agricole et
de Développement Rural), définition des enjeux prospectifs à 10 ans et
construction de la stratégie. AID Observatoire, Acer campestre, 2011-2012.
Programme de
Développement Rural 2007-2013
Evaluation Ex post des Programmes de Développement Rural de la Guadeloupe
et de la Corse (2007-2013) : cadrage de l'évaluation, bilan analytique des
dispositifs, réponse aux questions évaluatives, conclusions et
recommandations sur les facteurs d’évolution et d’amélioration des
dispositifs. Pollen conseil, Acer campestre, Proteis, Philippe Villard,
2016.
Valence Romans Sud
Rhône-Alpes
Inventaire des haies de la zone d’actions prioritaires du captage des
Couleures : cartographie et caractérisation du réseau de haies, analyse par
grands secteurs homogènes et caractérisation du rôle environnemental des
haies, priorisation des territoires. Acer campestre, Pollen, 2016.
Conseil Départemental du Rhône (SAGE
Est-Lyonnais)
Diagnostic agricole approfondi de l'est lyonnais et propositions d'actions
pour réduire les pressions d'origine agricole (et assimilées) sur les
milieux aquatiques. Réalisation d'un diagnostic global du milieu
(vulnérabilité de la nappe) et du contexte agricole. Détermination de zones
sensibles où le risque de pollution est fort. Enquêtes agricoles et non
agricoles sur les pratiques mises en œuvre sur ces secteurs. Construction
d'un programme d'actions pour réduire la pollution de la nappe. Acer
campestre (mandataire), Disthène, Ecoressources. 2010-2011.
Communauté
d'Agglomération du Bassin d'Annonay
Diagnostic stratégique agricole : élaboration du diagnostic partagé et
définition des enjeux, définition des orientations stratégiques et
déclinaison en actions opérationnelles. Tercia consultants, Terre@Terre,
Acer campestre, 2011-2012. |
